Mentions légales

Informations Générales

Ce site internet est édité par l'entreprise Fabien Branchut, SIRET 50754006000047 dont le siège social se trouve au :

2 bis, Av. Amerigo Vespucci
17000 La Rochelle
FRANCE

Téléphone : 05 46 45 22 07 et 06 60 80 26 02

« Les informations recueillies font l'objet d’un traitement informatique destiné à la prospection commerciale et à la gestion client. Le destinataire des données est l’entreprise Fabien Branchut. »

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Fabien Branchut via la page contact.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Informations sur l’hébergeur

L'hébergement web de ce site est fourni par la société OVH France dont le siège social se situe au :

2 Rue Kellermann
59100 Roubaix
FRANCE

Droits d’auteur

La structure générale, ainsi que les logiciels et l'intégralité des textes sont la propriété exclusive de Fabien Branchut. Dans les zones de partages sociaux (commentaires, forum...), certaines images, animées ou non, ainsi que certains textes peuvent être issus d'autres sites Internet, merci de nous signaler tout problème ou atteinte aux droits d'auteurs si le cas se présente. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Fabien Branchut n'est pas autorisée et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les bases de données figurant sur le site web sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Fabien Branchut est producteur.